Accident de parapente à La Plagne : le moniteur avait oublié d’attacher un mousqueton
Publié le :
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Source : www.ledauphine.comEn mars 2014, le peloton de gendarmerie de haute montagne (PGHM) de Bourg-Saint-Maurice était appelé par le service des pistes de la station de La Plagne, où un accident de parapente venait de se produire. Juste après le décollage, depuis une aire située à 2 500 m d’altitude, la voile était partie en vrille, projetant violemment au sol le moniteur, sérieusement atteint au bassin, et sa cliente, qui s’en sortait avec deux fractures aux vertèbres... Lire la suite
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Airbnb assigné en justice par les hôteliers pour «concurrence déloyale»
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Mont Blanc : les contours du « permis » se précisent
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Distribution sélective sur Internet : les mesures doivent être proportionnées
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Le principe du réseau sélectif des produits Sthil (tronçonneuses, débroussail...Source : www.droit-technologie.org -
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Fondé sur une volonté de rééquilibrer les relations entre les producteurs agr...Source : www.dalloz-actualite.fr -
Fissures sur une construction : notion de dommage évolutif et évaluation par la cour d’appel
Publié le : 17/10/2018 17 octobre oct. 10 2018Droit immobilier / Droit de la construction
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Cervin, Breithorn : liberté d'accès ou réglementation ?
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