Responsabilité d’un club nautique en cas d’accident
Publié le :
01/07/2019
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2019
Source : demarchesadministratives.frLes clubs de sport ont l’obligation de garantir la sécurité de leurs membres. Mais si un enfant venait à chuter en revenant de son cours de voile, cela n’implique pas ipso facto que le club sportif a violé son obligation de sécurité. Un point sur cette obligation avec une décision de la Cour de cassation rendue le 9 mai... Lire la suite
Historique
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Publié le : 18/09/2019 18 septembre sept. 09 2019Droit des activités de nature
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Massif du Mont-Blanc : comment éviter les abus?
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"Monsieur le Président, s’occuper des incendies de forêts en Amazonie c’est t...Source : montblanclive.com -
Parc de la Vanoise : deux alpinistes se voient refuser l'ouverture d'un itinéraire
Publié le : 04/09/2019 04 septembre sept. 09 2019Droit des activités de nature
Dans le Parc national de la Vanoise, la demande d'ouverture d'une nouvelle vo...Source : www.montagnes-magazine.com -
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Gestion des sites naturels d'escalade par les mairies
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Sancy : nouvelle manifestation contre l’interdiction de l’escalade et de l’alpinisme
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L'obligation de sécurité du parc d'activité proposant des parcours acrobatiques en hauteur
Publié le : 17/07/2019 17 juillet juil. 07 2019Droit des activités de nature
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Responsabilité d’un club nautique en cas d’accident
Publié le : 01/07/2019 01 juillet juil. 07 2019Droit des activités de nature
Les clubs de sport ont l’obligation de garantir la sécurité de leurs membres....Source : demarchesadministratives.fr