Guides et Mont Blanc : s’affranchir ou subir ?
Publié le :
02/10/2019
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Source : www.montagnes-magazine.comAccidents en série, controverses en cascade : le mont Blanc n’a jamais suscité autant de remous dans le milieu de la montagne que ces dernières années. Avec, au centre du sujet, les guides, et leur rapport ambivalent avec cette montagne qui a façonné leur identité, mais dont certains cherchent aujourd’hui à s’affranchir... Lire la suite
Historique
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La faute inexcusable de l’employeur doit être une cause nécessaire de l’accident du travail pour engager sa responsabilité – Arrêt de la 4ème Chambre sociale section 3 de la Cour d’appel de Toulouse en date du 15 mars 2019
Publié le : 07/10/2019 07 octobre oct. 10 2019La revue du cabinet
Un salarié travaillant sur un échafaudage de deux mètres de haut pour extrair... -
La recevabilité de l’exception d’incompétence dans une procédure orale – Jugement du Tribunal de commerce de Toulouse en date du 14 mars 2019
Publié le : 04/10/2019 04 octobre oct. 10 2019La revue du cabinet
S’il est constant que les moyens de défense tenant aux exceptions de procédur... -
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Publié le : 02/10/2019 02 octobre oct. 10 2019Droit des activités de nature
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"Le silence vaut acceptation" désormais l'adage est codifié en matière de construction
Publié le : 25/09/2019 25 septembre sept. 09 2019Droit immobilier / Droit de la construction
Trois décrets du 21 août relatifs à la règle selon laquelle le silence gardé...Source : www.dalloz-actualite.fr -
Pourquoi le gouvernement indien a ouvert 137 sommets de l'Himalaya aux alpinistes étrangers ?
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Le ministère de l'Intérieur indien a annoncé l'ouverture de 137 sommets du Ja...Source : www.montagnes-magazine.com -
Massif du Mont-Blanc : comment éviter les abus?
Publié le : 11/09/2019 11 septembre sept. 09 2019Droit des activités de nature
"Monsieur le Président, s’occuper des incendies de forêts en Amazonie c’est t...Source : montblanclive.com -
Parc de la Vanoise : deux alpinistes se voient refuser l'ouverture d'un itinéraire
Publié le : 04/09/2019 04 septembre sept. 09 2019Droit des activités de nature
Dans le Parc national de la Vanoise, la demande d'ouverture d'une nouvelle vo...Source : www.montagnes-magazine.com -
CCMI : Attention aux mauvaises surprises !
Publié le : 04/09/2019 04 septembre sept. 09 2019Droit immobilier / Droit de la construction
Une maison construite en temps et en heure, dans le cadre d'un budget précis...Source : www.capital.fr -
Réseau de franchise et résiliation unilatérale pour manquement grave sans respect du formalisme prévu par la clause résolutoire
Publié le : 29/08/2019 29 août août 08 2019Droit commercial / Droit de la distribution
Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 28 novembre 2017), que la société...Source : www.actualitesdudroit.fr -
Poursuite de la simplification des règles en matière de construction
Publié le : 28/08/2019 28 août août 08 2019Droit immobilier / Droit de la construction
Pas de répit pour les ministres de la Cohésion des territoires et du Logement...Source : www.batiactu.com