L'expédition mis au service de l'environnement
Publié le :
29/05/2019
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Source : creapills.comPouvez-vous imaginez dix tonnes de détritus sur l’Everest ? Cela paraît impensable. Marion Chaygneaud-Dupuy a remporté le prix Terre de Femmes 2019 de la Fondation Yves Rocher... Lire la suite
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Logements neufs : clarification sur les travaux pouvant être réalisés par l’acquéreur
Publié le : 02/07/2019 02 juillet juil. 07 2019Droit immobilier / Droit de la constructionLa loi ELAN avait promis de moderniser le contrat de vente en l’état futur d’...Source : argent.boursier.com
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Responsabilité d’un club nautique en cas d’accident
Publié le : 01/07/2019 01 juillet juil. 07 2019Droit des activités de natureLes clubs de sport ont l’obligation de garantir la sécurité de leurs membres....Source : demarchesadministratives.fr
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Pas de taxation des forfaits ski pour les salariés saisonniers en Haute Savoie
Publié le : 19/06/2019 19 juin juin 06 2019Droit des activités de natureLe député du Mont Blanc Xavier Roseren a obtenu gain de cause. Le sujet fai...Source : montblanclive.com
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De quels recours en garantie disposent les agences de voyages ?
Publié le : 18/06/2019 18 juin juin 06 2019Droit de la responsabilitéL’article L211-16 du Code du Tourisme institue une responsabilité de plein dr...Source : www.tourmag.com
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La sanction de démolition consécutive à la nullité du contrat de construction est-elle disproportionnée ?
Publié le : 05/06/2019 05 juin juin 06 2019Droit immobilier / Droit de la constructionAttendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 8 décembre 2016), que M. X... a confié...Source : www.legifrance.gouv.fr
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Nouvelles règles de rénovation pour les immeubles de moyenne hauteur
Publié le : 29/05/2019 29 mai mai 05 2019Droit immobilier / Droit de la constructionLe décret n° 2019-461 du 16 mai 2019, publié au Journal officiel du 17 mai 20...Source : monimmeuble.com
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Publié le : 29/05/2019 29 mai mai 05 2019Droit des activités de naturePouvez-vous imaginez dix tonnes de détritus sur l’Everest ? Cela paraît impen...Source : creapills.com
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Adaptation du contrat de construction d'une maison individuelle
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