Réchauffement climatique : quels sont les risques liés aux glaciers ?
Publié le :
11/10/2023
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Source : www.vie-publique.frEn France, les glaciers alpins ont perdu 25% de leur superficie depuis la fin des années 1960 et 50% depuis 1860 (fin du petit âge glaciaire). Le changement climatique contribue à l'accroissement des risques liés aux glaciers et aux sols et parois gelés : avalanches de glace et de roche mêlées, écoulements torrentiels, glissements de terrain... Lire la suite
Historique
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Promesse d'achat : la clause spéciale sur la forme de la levée d'option déroge à une clause générale
Publié le : 17/10/2023 17 octobre oct. 10 2023Droit des obligations et des suretés / Droit des contrats
La clause spéciale d’une promesse d’achat d’actions prévoyant que la levée d'...Source : www.efl.fr -
Réchauffement climatique : quels sont les risques liés aux glaciers ?
Publié le : 11/10/2023 11 octobre oct. 10 2023Droit des activités de nature
En France, les glaciers alpins ont perdu 25% de leur superficie depuis la fin...Source : www.vie-publique.fr
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L’indemnisation pour perte de gains professionnels est due si la victime recherchait activement un emploi
Publié le : 10/10/2023 10 octobre oct. 10 2023Droit des obligations et des suretés
Par un arrêt du 13 septembre 2023, la Cour de cassation rappelle que la répar...Source : www.lemag-juridique.com -
Hauts de Chartreuse : chasseurs bienvenus, randonneurs interdits ?
Publié le : 04/10/2023 04 octobre oct. 10 2023Droit des activités de nature
En Chartreuse, un propriétaire croit avoir la loi pour lui. Arguant de la pro...Source : www.montagnes-magazine.com -
Action en remboursement de celui qui a construit sur le terrain d'autrui avec des matériaux lui appartenant
Publié le : 04/10/2023 04 octobre oct. 10 2023Droit immobilier / Droit de la propriété
L'action en remboursement de celui qui a construit sur le terrain d'autrui av...Source : www.lemag-juridique.com -
Sauf clause expresse, le ravalement prescrit par l'administration pèse sur le bailleur commercial
Publié le : 03/10/2023 03 octobre oct. 10 2023Droit commercial / Baux commerciaux
La clause du bail mettant le ravalement à la charge du locataire commercial n...Source : www.efl.fr -
Précisions sur l’indemnisation des victimes d’infraction
Publié le : 03/10/2023 03 octobre oct. 10 2023Droit des obligations et des suretés / Droit de la responsabilité
Toute personne ayant subi un préjudice résultant de faits présentant le carac...Source : www.lemag-juridique.com -
Risque sanitaire et impropriété de l’ouvrage
Publié le : 28/09/2023 28 septembre sept. 09 2023Droit immobilier / Droit de la construction
En vertu de l’article 1792 du Code civil, tout constructeur d’un ouvrage est...Source : www.lemag-juridique.com -
QPC : accès des forces de l'ordre aux parties communes des immeubles à usage d’habitation
Publié le : 27/09/2023 27 septembre sept. 09 2023Droit immobilier / Droit de la propriété
Interrogé par une question prioritaire de constitutionnalité sur l’accès de l...Source : www.actu-juridique.fr -
Motoneiges à Chamrousse : la justice confirme l'illégalité des balades proposées
Publié le : 27/09/2023 27 septembre sept. 09 2023Droit des activités de nature
À Chamrousse, une société proposant des balades en motoneige sur le domaine s...Source : www.montagnes-magazine.com